19 novembre 2019 - Transport annulé et cours suspendus en raison des conditions climatiques

Attention! Nous vous invitons à lire l’information dans son intégralité pour connaître toutes les précisions!

Le transport est annulé et les cours sont suspendus, pour toute la journée, pour les élèves francophones et anglophones ainsi que pour les élèves des établissements d’enseignement secondaire privés demeurant sur tout le territoire de la Commission scolaire du Val-des-Cerfs et sur celui de la Commission scolaire Eastern Townships.

Exception : seul le Centre régional intégré de formation (CRIF) maintient ses cours.

En ce qui concerne les services de garde, nous vous invitons à communiquer directement avec les personnes responsables ou à consulter ce document.

Notez également que toutes les rencontres du programme Passe-Partout sont annulées pour la journée.

 
Commission scolaire du Val-des-Cerfs - Conjuguer nos forces !

Politiques-Règlements-Directives

Veuillez contacter la Commission scolaire du Val-des-Cerfs au 450 372-0221, afin de vous assurer d’avoir la dernière version du document désiré.

Gouvernance

Gouvernance


Règlements

RE-05 Participation à distance des commissaires
RE-29 Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents


Politiques

PO-01 Acquisition de biens et de services 
PO-02 Politique linguistique
PO-03 Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
PO-04 Allocation des ressources
PO-05 Admission et inscription des élèves dans les écoles de secteur
PO-06 Politique de dotation des ressources humaines
PO-07 Reconnaissance du personnel
PO-08 Utilisation des ressources informatiques et de télécommunication
PO-10 Politique de gestion des administrateurs
PO-11 Politique d’utilisation des locaux
PO-12 Politique relative à l’aliénation des biens meubles
PO-13 Politique relative aux frais de représentation et de relations publiques des membres du conseil des commissaires
PO-14 Admissibilité et utilisation du transport
PO-15 Services de garde en milieu scolaire
PO-18 Politique relative à la perception et à l’utilisation des fonds
PO-19 Politique de communication
PO-20 Politique culturelle
PO-21 Politique don et commandite
PO-22 Politique de vérification interne
PO-23 Politique visant à prévenir et à contrer la violence et le harcèlement en milieu de travail 
PO-25 Politique relative aux coûts et contributions financières exigés des parents ou des usagers
PO-26 Politique relative aux coûts et contributions financières exigés des parents ou des usagers de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes
PO-27 Politique pour une saine alimentation et une mode de vie physiquement actif
PO-28 Politique de maintien ou de fermeture d’école ou de modification de certains services éducatifs
PO-29 Politique d’initiation des élèves à la démocratie scolaire
PO-31 Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
PO-32 Politique de développement durable


Directives administratives

Services éducatifs

DA-SE-01 Directive administrative violence et intimidation

Service des technologies de l’information

DA-STIOS-03-14 Utilisation du réseau informatique VO-20140

Service de l’organisation scolaire et du transport scolaire

DA-STIOS-02-13-14 Organisation scolaire primaire et secondaire


Directives

DR-01 – Congés sans-traitement et congés sabbatiques
DR-04 – Surveillance du midi
DR-11 – Caméras de surveillance
DR-16 – Frais de déplacement et de séjour


Procédures

PR-01 – Détermination du nom d’un établissement
PR-02 – Modification des secteurs scolaires
PR-03 – Gestion des séances du conseil des commissaires
PR-08 – Actes répréhensibles
PR-08 – Annexe actes répréhensibles
PR-11 – Réception et examen des plaintes – Adjudication ou attribution d’un contrat public
PR-11 – Annexe – Formulaire de l’AMP


Autres encadrements

AE-07 – Procédure de modification des Secteurs scolaires
AE-10 – Lignes internes de conduite concernant la gestion d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics