• Bulletin d’information – mis à jour le 2 juillet 2020, 15 h • Foire aux questions • Boîte à outils pour les élèves et les parents
Veuillez contacter le Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs au 450 372-0221, afin de vous assurer d’avoir la dernière version du document désiré.
Gouvernance
RE-05 Participation à distance des commissaires RE-29 Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
PO-01 Acquisition de biens et de services PO-02 Politique linguistique PO-03 Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage PO-04 Allocation des ressources PO-05 Admission et inscription des élèves dans les écoles PO-06 Politique de dotation des ressources humaines PO-07 Reconnaissance du personnel PO-08 Utilisation des ressources informatiques et de télécommunication PO-10 Politique de gestion des administrateurs PO-11 Politique d’utilisation des locaux PO-12 Politique relative à l’aliénation des biens meubles PO-13 Politique relative aux frais de représentation et de relations publiques des membres du conseil des commissaires PO-14 Admissibilité et utilisation du transport PO-15 Services de garde en milieu scolaire PO-18 Politique relative à la perception et à l’utilisation des fonds PO-19 Politique de communication PO-20 Politique culturelle PO-21 Politique don et commandite PO-22 Politique de vérification interne PO-23 Politique visant à prévenir et à contrer la violence et le harcèlement en milieu de travail PO-25 Politique relative aux coûts et contributions financières exigés des parents ou des usagers PO-26 Politique relative aux coûts et contributions financières exigés des parents ou des usagers de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes PO-27 Politique pour une saine alimentation et une mode de vie physiquement actif PO-28 Politique de maintien ou de fermeture d’école ou de modification de certains services éducatifs PO-29 Politique d’initiation des élèves à la démocratie scolaire PO-31 Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires PO-32 Politique de développement durable
DA-SE-01 Directive administrative violence et intimidation
DA-STIOS-02-13-14 Organisation scolaire primaire et secondaire
DR-01 – Congés sans-traitement et congés sabbatiques DR-02 – Cadre organisationnel en gestion des risques de corruption et de collusion DR-03 – Plan annuel de gestion des risques DR-04 – Surveillance du midi DR-11 – Caméras de surveillance DR-16 – Frais de déplacement et de séjour DR-18 – Plan directeur en ressources informationnelles (PDRI)
PR-01 – Détermination du nom d’un établissement PR-02 – Modification des secteurs scolaires PR-03 – Gestion des séances du conseil des commissaires PR-05 – Procédure d’évaluation de rendement des cocontractants PR-08 – Actes répréhensibles PR-08 – Annexe actes répréhensibles PR-11 – Réception et examen des plaintes – Adjudication ou attribution d’un contrat public PR-11 – Annexe – Formulaire de l’AMP
AE-07 – Procédure de modification des Secteurs scolaires AE-10 – Lignes internes de conduite concernant la gestion d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
450 372-0221
Portail parents
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